APF France

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: France (APF)
Objet:
l'agrément au niveau national des associations suivantes
Association pour le droit de mourir dans la dignité (ADMD)
date_debut="2016-08-10"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000032749775(source JORF)
renouvellement
23 Juin 201623/06/2016
De: France (APF)
17, boulevard Auguste-Blanqui, 75013 Paris : 1 siège
Objet:
à siéger à la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale les représentants désignés ou proposés par les organismes, institutions, groupements ou syndicats suivants
4° Représentants des groupements ou fédérations représentatifs des institutions sociales et médico-sociales
au titre de l'article R. 312-178 (8°) du code de l'action sociale et des familles
a) Pour les institutions accueillant des personnes handicapées
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
JORFTEXT000019800351(source JORF)
admission
26 Novembre 200826/11/2008
De: France (APF)
Objet:
au Conseil national de la vie associative les associations suivantes
Titulaire : AIDES
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
JORFTEXT000000275304(source JORF)
nomination
15 Mars 200715/03/2007
De: France (APF)
17, boulevard Auguste-Blanqui, 75013 Paris : 1 siège
Objet:
à siéger à la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale les représentants désignés ou proposés par les organismes, institutions, groupements ou syndicats suivants
4° Représentants des groupements ou fédérations représentatifs des institutions sociales et médico-sociales
au titre de l'article R. 312-178 (8°) du code de l'action sociale et des familles
a) Pour les institutions accueillant des personnes handicapées
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
JORFTEXT000000466142(source JORF)
admission
13 Mars 200713/03/2007
De: France (APF)
Objet:
au Conseil national de la vie associative les associations suivantes
Titulaire : AIDES
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
JORFTEXT000000822053(source JORF)
nomination
19 Janvier 200719/01/2007
De: France (APF)
Objet:
comme membres du Conseil national consultatif des personnes handicapées les associations, organisations et organismes suivants
Association française contre les myopathies (AFM)
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
JORFTEXT000000577973(source JORF)
désignation
16 Septembre 199916/09/1999
De: France (A.P.F.)
Objet:
membres du Conseil national consultatif des personnes handicapées les associations et organismes suivants
Association française contre les myopathies (A.F.M.)
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
JORFTEXT000000193939(source JORF)
nomination
16 Mai 199616/05/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.